Zoom sur votre future piscine

10 mai 2015Légal

L’été arrive à toute vitesse 

On parie que cette belle journée de printemps aura donné à certains des envies de piscine ! Peut-être avez-vous déjà consulté quelques modèles sur internet ou mieux que quelques courageux ont déjà pris la pelle !

Mais pas si vite, si votre choix se porte sur une piscine creusée ou semi-enterrée, il faut au préalable s’assurer de certains points.

Pour oublier de temps à autre (parce qu’on aime quand même) le sable entre les orteils et les bouchons du retour, accueillez l’eau bleu, chez vous, après vos journées de travail !

 Au Chai de l’immobilier vous livre sa check list spéciale piscine :

  • Déterminer l’implantation de votre bassin

Avant toute chose il convient de prendre connaissance du Plan Local d’Ubanisme (PLU) afin de décider en fonction des réglementations en vigueur, de l’implantation possible de votre bassin. Il faut être particulièrement attentif aux limites séparatives ainsi qu’aux éventuelles servitudes boisées par exemple.

Sachez par ailleurs que la superficie de votre piscine est comptabilisée dans l’emprise au sol.

Le PLU est disponible sur le site internet de votre commune, rubrique urbanisme.

  • On distingue 3 types de piscines :

– Le piscine « standard » : Dont le bassin a une superficie inférieure ou égale à 100 mètres carrés non couverte ou dont la couverture fait moins de 1,80 mètres de hauteur au-dessus du sol

Vous devrez dans ce cas faire déposer une demande de déclaration préalable. Il s’agit du cas le plus courant.

– Les piscines dont la couverture a plus de 1,80 m de haut, quelle que soit la superficie : ce cas de figure nécessite de déposer un permis de construire en mairie.

– Les piscines dont le bassin a une superficie inférieure ou égale à 10 mètres carrés, non couvertes ou dont la couverture fait moins de 1,80 mètres de hauteur au-dessus du sol : celles-ci ne sont soumises à aucune autorisation. C’est le cas des couloirs de nage, très en vogue en ce moment !

  • La déclaration préalable

Faire la demande d’une déclaration préalable consiste à remplir et apporter (ou envoyer par lettre recommandée avec avis de réception) à la mairie de votre commune le dossier COMPLET de votre demande et ce en deux exemplaires. Toutes les pièces exigées doivent être jointes. A défaut, la mairie vous notifiera au cours du premier mois une pièce manquante qui ne fera que repousser le délai d’instruction.

Le délai d’instruction est d’un mois à compter du dépôt de la demande. Il est compté de date à date et peut expirer un dimanche ou un jour férié.

L’absence d’opposition au terme de ce délai vaut décision tacite de non-opposition à la réalisation de votre projet. Une attestation de non-opposition à déclaration préalable peut néanmoins être délivrée sur simple demande à la mairie.

A compter de cette acceptation il vous faudra afficher un panneau dont les dimensions seront supérieures à 80 cm sur votre terrain et visible depuis la voie publique pendant toutes la durée des travaux!

Voici le lien cliquable pour télécharger votre formulaire de déclaration préalable : https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13703.do

N’oubliez pas de déposer votre déclaration d’ouverture de chantier en mairie et c’est parti… à vous de jouer !

Voilà : d’ici quelques semaines vous pourrez faire votre premier plongeon ! Entre deux longueurs complétez votre déclaration attestant de la conformité des travaux.

Voici quelques images pour vous faire saliver, le temps de quelques semaines ! Il y en a pour tous les goûts !

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